Déposée par voie électronique le 22 avril 2015 par la Société Anonyme (SA) RTE RESEAU DE TRANSPORT D'ELECTRICITE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « K KEL ELEK ICI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-20 du 15 mai 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RTE RESEAU DE TRANSPORT D'ELECTRICITE domicilié(e) Tour Initiale, 1 Terrasse Bellini, TSA 41000 - 92910 - Paris La Défense Cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FONTAINE BLEU, Mme. Christine FONTAINE domicilié(e) 3 Rue Saint Didier - 75116 - PARIS - France.
La marque K KEL ELEK ICI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4175388.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RTE RESEAU DE TRANSPORT D'ELECTRICITE, SA - Tour Initiale, 1 Terrasse Bellini, TSA 41000 - 92910 - Paris La Défense Cedex - France
CABINET FONTAINE BLEU, Mme. Christine FONTAINE - 3 Rue Saint Didier - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20
Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33
Inscription le 15 janvier 2020 - Changement d'adresse n°777570 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-15
Logiciels (programmes enregistrés) ;
Fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;
Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; stockage électronique de données.
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